Mentions Légales

INFORMATIONS RELATIVES AU SITE ET A SON UTILISATION

 

Propriété du site :

Le présent site est la propriété de Cercles de Gascogne, association de type loi 1901
domiciliée 105 route de Daugnague, 40410 PISSOS
contact: 05 56 65 70 26 cerclesdegascogne@gmail.com
SIRET 450 432 331 00012
N°déclaration préfectorale d’association : W402002521

Administration du site :

Le directeur de la publication du site web est Jean-Paul LARRUE, président de l’association.

Conception :

Ce site a été conçu et développé par CLICIS, joignable à : contact   chrlabweb@gmail.com

Contenu – responsabilités :

Les informations fournies sur ce site web le sont à titre indicatif. L’exploitant du site ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l’utilisateur reconnait utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. Les tarifs indiqués ne sont pas contractuels. Les photographies illustrant les produits reproduisent le plus fidèlement possible la réalité. Toutefois, l’exploitant du site ne saurait garantir l’absence totale de disproportion entre le produit présenté en ligne et la réalité, du fait notamment de variations possibles de perception en fonction de l’ordinateur, du logiciel et de l’écran de l’utilisateur. L’exploitant décline donc toute responsabilité quant à la présentation des produits sur les photographies diffusées en ligne. L’exploitant du site web met tout en ouvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus ou autres infections logiques sur son site.

Législation :

Le présent site est régi par les lois françaises.

PROTECTION DES DROITS SUR LES DONNEES NOMINATIVES

 

Collecte d’informations :

Les informations personnelles récoltées grâce à la réponses aux formulaires du site ne sont pas destinées à être exploitées pour autres chose que la réponse à une demande. Elles ne sont pas stockées sous aucun format. Cette collecte de données est donc dispensée de déclaration à la CNIL (dispense n°7 du 9 mai 2006). Toutefois, si l’utilisation de ces données devait évoluer, l’exploitant du site s’engage à faire une déclaration en conformité avec la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Protection des données nominatives des tiers :

L’utilisateur du site web est tenu de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il pourrait accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Protection des données nominatives des tiers :

L’utilisateur du site web est tenu de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il pourrait accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Marques :

Les marques de l’exploitant du site web et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site web est donc prohibée, au sens de l’article L 713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Crédits photos :

Toutes les photographies illustrant le contenu de ce site Web sont soumises à un droit d’utilisation conformément à la loi du 1 mars 1957 reprise dans la loi n°92-597 du 1er juillet 1992 relative au code de la propriété intellectuelle.
Les photos sont la propriété de la Fédération des Cercles de Gascogne et de CLICIS qui en interdisent la reproduction sans accord préalable. Pour toute demande s’adresser à : contact cerclesdegascogne@gmail.com